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Marques déposées par SAMEC Paul
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BACTENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTENET
SAMEC Paul
SAMEC Anne

Numéro de dépôt :
92434791
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque BACTENET

Déposée le 16 septembre 1992 par SAMEC Paul et SAMEC Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Les déposants sont SAMEC Paul, domicilié(e) Les Greffets, 01400 VIRIAT - France et SAMEC Anne, domicilié(e) 2, Rue d'Oran, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT - France.

La marque BACTENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTENET est expirée depuis le 16 septembre 2002.

SAMEC Paul a également déposé les autres marques suivantes : LAV'TOUT NET , CLEAN NET MENAGE , AQUA COSMETIC , VETO NET , PEAUNET , AQUA PROPRE , AQUA CLEAN NET


SAMEC Paul - Les Greffets, 01400 VIRIAT - France

SAMEC Anne - 2, Rue d'Oran, 69001 LYON - France


Cabinet John SCHMITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301809 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301811 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301810 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Torchons et chiffons de nettoyage.Gants et serviettes de toilette.Vêtements et sous-vêtements

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.